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Marques déposées par SNC CHEVALIERTODO
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LE CHEVALIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE CHEVALIER
SNC CHEVALIER, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1630797
Date de dépôt :
03/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2030

Présentation de la marque LE CHEVALIER

Déposée le 3 décembre 1990 par SNC CHEVALIERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CHEVALIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SNC CHEVALIERTODO domicilié(e) 2 Passage Montgolfier, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 914 069 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque LE CHEVALIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE CHEVALIER arrivera à expiration en date du 3 décembre 2030.

SNC CHEVALIER a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALIER DE FRANCE , CHEVALIER , Royal CHEVALIER , CHEVALIER


SNC CHEVALIER, Société en nom collectif - 2 Passage Montgolfier, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES - France - SIREN 398914069


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-18

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2000 n°2184215 - Publication au BOPI 2000-10-11

Inscription le 5 février 1996 - Transmission de propriété n°197008 - Publication au BOPI 1996-02-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Inscription le 28 novembre 2005 - Changement de nature juridique n°423089 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 7 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334425 - Publication au BOPI 2001-11-07

Inscription le 3 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°343859 - Publication au BOPI 2002-04-03

Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423087 - Publication au BOPI 2005-11-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-52

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2010 n°2450399 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-09

Inscription le 13 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620335 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-13

Inscription le 13 mars 2014 - Concession de licence n°620336 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-13

Inscription le 18 avril 2019 - Résiliation de licence n°754693 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-18

Inscription le 27 septembre 2019 - Concession de licence n°769533 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-09-27

Inscription le 19 juin 2020 - Changement d'adresse n°789023 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-19

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2020 n°2758472 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-09-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)